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Marques déposées par Jean-Louis BAHANS
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A% ASSUR.TROOVTOO
Marque expirée - Marque en non vigueur

A% ASSUR.TROOVTOO
Jean-Louis BAHANS Agissant pour le compte de la société “ ASSUR.TROOVTOO ” en cours de formation
Jean-Louis BAHANS

Numéro de dépôt :
3604570
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
A% ASSUR.TROOVTOO de Jean-Louis BAHANS

Présentation de la marque A% ASSUR.TROOVTOO

Déposée le 13 octobre 2008 par Jean-Louis BAHANS et Jean-Louis BAHANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A% ASSUR.TROOVTOO »

Les déposants sont Jean-Louis BAHANS Agissant pour le compte de la société “ ASSUR.TROOVTOO ” en cours de formation domicilié(e) 7 Boulevard Rocheplatte,45000 ORLEANS - 45000 - France et Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15 bis Route de Chaingy,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DERUBAY-KROVNIKOFF domicilié(e) 2 Boulevard Pierre Ségelle,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A% ASSUR.TROOVTOO est expirée depuis le 13 octobre 2018.

Jean-Louis BAHANS a également déposé les autres marques suivantes : IMMO.TROOVTOO %


Jean-Louis BAHANS Agissant pour le compte de la société “ ASSUR.TROOVTOO ” en cours de formation - 7 Boulevard Rocheplatte,45000 ORLEANS - 45000 - France

Jean-Louis BAHANS - 15 bis Route de Chaingy,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France


SCP DERUBAY-KROVNIKOFF - 2 Boulevard Pierre Ségelle,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).